Norton Rose Fulbright conseille Société Générale

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Norton Rose Fulbright accompagne Société Générale lors du financement structuré de 1,2 milliards de couronnes suédoises pour des bus verts.

Norton Rose Fulbright, cabinet d’avocats d’affaires international, a conseillé Société Générale dans le cadre du premier financement structuré de bus verts pour Transdev.

En mars 2019, Transdev a remporté cinq contrats d’une durée de 10 ans pour l'exploitation de services de bus à partir de décembre 2020 à Göteborg, la deuxième plus grande ville de Suède. La mise en service de la flotte de bus verts, fonctionnant exclusivement à l'électricité issue d'énergies renouvelables ou aux biocarburants, s’inscrit dans l’objectif de la ville de Göteborg de faire évoluer tous ses transports urbains vers l’électrique d'ici 2030.

Cela marque une étape et un engagement significatifs de Transdev dans sa démarche de réduction des émissions de carbone sur l'ensemble de ses flottes et constitue l'une des premières opérations en Europe de financement structuré portant sur des bus verts. Le financement de 1,2 milliard SEK (environ 147 millions d'euros) permet l'acquisition de 297 bus électriques et biocarburants loués à Transdev pour son utilisation sur cinq concessions à Göteborg à partir de décembre 2020.

L’équipe spécialisée en droit bancaire et financement de Norton Rose Fulbright à Paris a conseillé Société Générale et MUFG Bank, Ltd agissant en tant que co-arrangeurs, prêteurs, contrepartie de couverture et « structurateurs verts » auprès de Transdev. La Société Générale a également agi en tant qu'arrangeur de crédit-bail, agent et fournisseur de facilités de TVA.

L’équipe de Norton Rose Fulbright était dirigée par Christine Ezcutari, associée responsable du département bancaire et financement, assistée de Véronique Bruel, counsel, Alexis Babin de Lignac et Lorraine Viard.

Les prêteurs étaient assistés en Suède par le cabinet Hammarskiöld & Co. AB et par KPMG pour les questions fiscales.

Autres conseils :

- Transdev était conseillé par le cabinet De Gaulle Fleurance & Associés, avec une équipe dirigée par Sylvie Perrin, associée.

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