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LPA-CGR avocats conseil d'un pool bancaire mené par BNP Paribas et le Groupe Crédit Agricole avec la participation de BPIfrance

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LPA-CGR avocats a accompagné les banques à l’occasion du refinancement d’une partie significative des actifs solaires détenus par Tenergie et Crédit Agricole Pyrénées Gascogne.

LPA CGR avocatsLPA-CGR avocats est intervenu auprès d’un pool bancaire, mené par BNP Paribas et le Groupe Crédit Agricole (Crédit Agricole Corporate and Investment Bank et Unifergie), avec la participation de BPIfrance, dans le cadre du refinancement, pour un montant de 810 M€, d’une partie (255 MW) des actifs solaires en exploitation détenus par Tenergie, opérateur français indépendant d’énergie renouvelable et Crédit Agricole Pyrénées Gascogne. Il s’agit à ce jour de l’opération la plus importante réalisée dans le secteur solaire français.

Tenergie et Crédit Agricole Pyrénées Gascogne, actionnaires d’un portefeuille significatif d’actifs de production d’énergie renouvelable, ont finalisé le refinancement d’une partie (255 MW) de leurs actifs solaires en exploitation. Avec un montant de 810 M€, il s’agit d’une transaction de référence sur le marché des énergies renouvelables en France et à ce jour de l’opération la plus conséquente réalisée dans le secteur solaire français.

Le financement a été souscrit et garanti par un pool bancaire composé d’Auxifip (Crédit Agricole Unifergie), BNP Paribas et Crédit Agricole CIB, intervenant en qualité d’arrangeurs, BPIfrance, participant à la transaction et de BNP Paribas, Crédit Agricole Alpes Provence, Crédit Agricole CIB, Crédit Agricole Pyrénées Gascogne et LCL qui intervenaient en qualité de banques de couverture.

Avec ce nouveau refinancement, faisant suite à plusieurs opérations similaires réalisées en 2018, ainsi que les acquisitions majeures d’actifs réalisées au 1er semestre 2019, Tenergie affiche son ambition de poursuivre sa forte croissance et de continuer à être un acteur de référence du marché de l’énergie solaire en France. L’opérateur français indépendant d’énergie renouvelable détient et gère à ce jour plus de 800 actifs solaires et éoliens pour une puissance de plus de 500 MW. Il est le second producteur d’énergie solaire en France.

Pour cette opération emblématique, l'équipe pluridisciplinaire de LPA-CGR avocats, intervenue dans le cadre de l'audit pour le compte des banques, était composée de Hélène Gelas (associée) et Anne-Maud Orlinski pour les aspects énergie (réglementaire et droit public), Philippe Raybaud (associé), Adrien Launay et Delphine Roullier-Pâris pour les aspects corporate, Philippe Jacques (associé), Ahlam Guessoum et Gabriella Benarrosh sur les baux et les questions de droit foncier et Alexia Eskinazi (associée) et Lisa Gendre pour les aspects de contentieux judiciaire.

Clifford Chance intervenait également pour le compte des banques sur les aspects de financement. Le sponsor était conseillé par Linklaters.